1. Identification du vendeur

Nom de l’entreprise : A Tour de Bois
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : 04800 Esparron de Verdon
Email : dleyour@hotmail.fr
Numéro SIRET : 841029556
TVA : Entreprise non soumise à la TVA (article 293 B du CGI).


2. Produits proposés

Les produits vendus sont des toupies, jouets, et objets en bois tournés et travaillés, fabriqués artisanalement à partir de bois local. Chaque produit étant unique, des variations naturelles (teinte, veinage, texture) peuvent apparaître.


3. Commande

  • Toute commande passée sur www.atourdebois.fr implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
  • La commande est confirmée une fois le paiement intégral effectué.

4. Prix et frais de livraison

  • Les prix sont indiqués en euros (€), net de taxes (TVA non applicable, article 293 B du CGI).
  • Les frais de livraison sont calculés avant la validation de la commande et sont à la charge du client.
  • Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix, mais les tarifs appliqués seront ceux en vigueur au moment de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible à la commande. Les modes de paiement acceptés sont :

  • Carte bancaire
  • Virement bancaire

6. Livraison

  • Les produits sont expédiés sous 3 jours ouvrés après réception du paiement.
  • Les délais de livraison peuvent varier selon le transporteur. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison.

7. Absence de droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés ou personnalisés ne sont pas éligibles au droit de rétractation.
Aucun retour ni remboursement ne sera accepté.


8. Garanties légales

Le client bénéficie des garanties légales :

  • Garantie légale de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation)
  • Garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)

En cas de défaut avéré, contactez A Tour de Bois à dleyour@hotmail.fr


9. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement de celle-ci. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le client dispose d’un droit d’accès, de modification, ou de suppression des données le concernant.


10. Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de [votre localisation].


Fait à Esparron de Verdon, le 1 janvier 2025
A Tour de Bois
Leyour David


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    En validant cette commande, j’accepte les conditions générales de vente.

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