Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur du site

Nom de l'entreprise : A Tour de Bois
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : A Tour de Bois, Esparron-de-Verdon, 04800, France
Immatriculation : 841029556
Numéro de TVA intracommunautaire : non assujetti
Responsable de la publication : David Leyour
Contact : dleyour@hotmail.fr

2. Hébergement du site

Hébergeur : Team helper
Adresse : 7 Place Clément Plane 04700 Oraison
Contact : 04 92 74 49 67 /

3. Objet du site

Le Site propose à la vente :

  • Des jouets artisanaux.
  • Des toupies personnalisées.
  • Des objets tournés sur mesure et personnalisés.

4. Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle et droits des images

Le site A Tour de Bois ainsi que l'ensemble de son contenu (textes, photos, vidéos, illustrations, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Photos et images
Toutes les photos présentes sur ce site, qu'elles illustrent des produits, des créations ou tout autre contenu, sont la propriété exclusive de A Tour de Bois et sont protégées par les droits d'auteur.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, de ces photos sans l'autorisation préalable écrite de A Tour de Bois est strictement interdite.

Utilisation non autorisée
En cas d'utilisation non autorisée des photos ou du contenu de ce site, des poursuites pourront être engagées conformément aux dispositions légales en vigueur.

Pour toute demande d'autorisation concernant les photos ou tout autre contenu de ce site, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : www.atourdebois.fr

 

5. Conditions générales de vente (CGV)

Produits personnalisés et sur mesure :
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés ne peuvent pas être retournés ni échangés. Toute commande passée sur le Site est considérée comme ferme et définitive.

Paiement :
Le paiement des commandes peut être effectué :

  • Par virement bancaire.
  • Par lien de paiement sécurisé par carte bancaire, fourni lors de la finalisation de la commande.

Annulation :
L'annulation de la commande n'est pas possible après validation du paiement. Le client est tenu de vérifier les détails de sa commande avant de la confirmer.

Livraison :
Les commandes sont expédiées par La Poste dans un délai d’environ 3 jours ouvrés après la fin de la fabrication. Les frais de livraison sont à la charge du client et seront précisés lors de la validation de la commande.

Réclamation :
En cas de produit non conforme ou endommagé, veuillez nous contacter dans un délai de 3 jours à compter de la réception, en fournissant une preuve (photos du produit).

6. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données personnelles collectées via le Site sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client.

Responsable du traitement : A Tour de Bois
Droit d’accès et rectification : Vous disposez d’un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez nous à dleyour@hotmail.fr.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.

8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux du ressort de A Tour de Bois, Esparron-de-Verdon, 04800, seront seuls compétents.